Aménagement et Urbanisme :

PLU de Morteau et élaboration du Règlement Local de Publicité

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Client : Ville de Morteau

Description du projet :

6600 habitants
Loi Montagne

Mission de révision générale du POS en PLU avec réalisation du RLP

- 1ère phase : Elaboration du diagnostic du territoire et définition des enjeux
- 2ème  phase : Elaboration du Projet D’aménagement et de Développement Durables
- 3ème phase : Elaboration des orientations d’aménagement
- 4ème phase : Traduction réglementaire et Arrêt Projet 
- 5ème phase : Phase administrative et approbation

Quant au RLP, son objectif est  d’édicter des prescriptions particulières relatives à l’implantation des publicités, enseignes et pré-enseignes sur le territoire Mortuacien, dans le but de préserver les paysages et le cadre de vie, tout en permettant aux activités économiques de continuer à exercer et diffuser leurs informations.


Année : 2015

Carte :